- Les véhicules suivants sont tous considérés des VTT : VTT à trois roues et à quatre roues, véhicules de type Rhino, véhicules utilitaires et véhicules amphibies.
- Lorsque vous conduisez un VTT, vous devez toujours avoir avec vous des preuves d’immatriculation et d’assurance ainsi qu’une carte d’identité valide. Les conducteurs âgés de moins de 16 ans doivent égalementavoir avec eux une attestation de formation de sécurité.
- Une plaque d’immatriculation doit être solidement fixée à l’arrière du véhicule.
- Il faut immatriculer un VTT chaque année.
- Les conducteurs de VTT peuvent circuler sur les sentiers approuvés ainsi que sur leur propre terrain.
- Les VTT circulant sur des sentiers aménagés doivent afficher à endroit bien en vue un permis d’usage des sentiers bien attaché au véhicule.
- Il faut éviter de conduire un VTT dans les zones écologiquement sensibles ainsi que sur les propriétés privées, les plantations et les plages.
- Il est illégal de conduire dans les cours d’eau.
- Il est interdit de conduire un VTT à moins de 7,5 m d’une voie publique, sauf s’il s’agit d’un sentier approuvé.
- Pour traverser une route sur son VTT, il faut arrêter complètement son véhicule avant de traverser et ensuite conduire son véhicule directement de l’autre côté de la route.
- Les conducteurs de moins de 16 ans ne sont pas autorisés à traverser une route à deux voies.
- Tous les conducteurs et passagers de VTT doivent porter un casque.
- Les VTT doivent être munis d’au moins un phare avant, un feu arrière, un feu de freinage arrière, un rétroviseur installé du côté gauche et de feux ou de réflecteurs jaune-orange latéraux.
- Les pots d’échappement et les systèmes d’échappement des VTT doivent être conformes à la conception initiale du fabricant et ne doivent pas produire du bruit excessif.
- Il est illégal de conduire un VTT sous l’influence de l’alcool ou de drogues ou encore si votre permis de conduire est suspendu.
- Les conducteurs âgés de moins de 16 ans doivent avoir suivi un cours de formation sur la sécurité et être surveillés par une personne âgée d’au moins 19 ans.
- Tous les VTT doivent être assurés, sauf s’ils sont conduits uniquement par leur propriétaire sur son terrain privé.