Gouvernement du Nouveau-Brunswick

Aperçu

Le ministère des Ressources naturelles produit et vend une gamme de cartes sous divers formats.

Admissibilité

Grand public

Description

Le ministère des Ressources naturelles produit et reproduit des cartes en effectuant des copies d'ingénierie en grand format, des copies de bleus, des copies en couleur avec service complet et le tracé au jet d'encre couleur de dessins en grand format.

Les cartes sont, précisément, les suivantes : cartes tracées d'inventaire de la forêt, orthophotocartes (série de cartes à l'échelle de 1/10 000) et cartes spéciales sur demande.

Modification des frais

Ce document fournit la justification pour les changements des frais, l'information relative aux recettes associées, ainsi que l' autorisation légale :
http://www2.gnb.ca/content/dam/gnb/Departments/services/fees-frais/2012/2012RN01CartographiquesPhotographiquesAutresServices.pdf

Liste des frais

Sauf indication contraire, la taxe de vente harmonisée (TVH) n'est PAS incluse dans les frais.

FraisTaux en $Effective Date
YYYY-MM-DD
Une copie papier d'une carte de l'inventaire forestier (1 : 12 500)15,002012-04-01
Une copie papier de la carte du Nouveau-Brunswick (1 : 500 000)15,002012-04-01
Une copie papier de la carte de la base géographique (1 : 50 000)15,002012-04-01
Une copie papier de la carte d'un comté15,002012-04-01
Une copie de papier d'une carte des zone d'aménagement de la faune (ZAF)15,002012-04-01
Une copie d’une orthophotocarte (1 : 10 000), sont les suivantes :2012-04-01
  Une copie papier 15,002012-04-01
  Une image numérique15,002012-04-01
Service de port et manutention3,002006-02-10
Photocopie noir et blanc (par copie)0,252012-04-01
Photocopie couleur (par copie)1,002006-02-10
Un laminage dimensions maximals (dimension maximale de 11" x 17")2,002012-04-01
Un agrandissement sur support papier (largeur maximale 36" ou 91,44 cm) sont les suivantes : 2012-04-01
  Une copie couleur - ($/ m2)16,152012-04-01
  Une copie noir et blanc ($ / m2)10,762012-04-01
Une image numérique (largeur maximale 36" ou 91,44 cm) sont le suivants :2012-04-01
  Une image couleur - ($ /m2)10,762012-04-01
  Une image en noir et blanc - ($ /m2)10,762012-04-01
Coordonnées Courriel Adresse
Fredericton