À propos des conseils d'administration
Le succès de tout organisme dépend directement du succès de son conseil d'administration. C'est le cas aussi des organismes sans but lucratif. La mise en place de votre conseil d'administration et sa responsabilité jouent toutes deux un rôle dans l'accomplissement de la mission de votre organisme. Cela ne veut pas dire que toute la responsabilité du succès incombe au conseil d'administration; l'organisme en entier contribue à l'efficacité du travail qui est réalisé.
Vous devez choisir la structure appropriée à votre conseil d'administration en fonction des activités et des besoins de votre organisme. Vous devez poser les bonnes questions avant de déterminer quel modèle de conseil d'administration constituera le bon choix. La structure à elle seule ne permettra pas de créer un conseil d'administration complètement efficace. Il faut aussi que les membres du conseil d'administration soient dévoués, compétents et diversifiés, en plus d'être des décideurs collectifs. Les membres doivent comprendre leurs rôles et leurs responsabilités et être prêts à diriger l'organisme.
À titre de membre du conseil d'administration, vous partagez la responsabilité générale de toutes les activités de l'organisme. En règle générale, vous devriez vous occuper de l'organisme et de ses ressources et responsabilités aussi attentivement que vous vous occupez des vôtres. C'est ce qu'on appelle la « gérance », c'est-à-dire la gestion pour le compte des autres. Le conseil d'administration doit maintenir un système de « gouvernance » qui appuie ses responsabilités de gérance.
Le risque est une réalité à laquelle tous les organismes sans but lucratif font face. Il y a toutes sortes de choses qui peuvent mal tourner, allant des incidents quotidiens mineurs aux situations de crise majeure. Ceux-ci peuvent nuire à la prestation des programmes et des services, compromettre la réputation de l'organisme ou, au pire, menacer sa survie. Ces « risques » peuvent généralement être réduits ou évités au moyen d'une bonne gestion des risques, l'une des principales responsabilités d'un conseil d'administration.
La viabilité d'un organisme sans but lucratif, à savoir sa capacité de poursuivre et de financer ses activités d'une année à l'autre, est une responsabilité majeure du conseil d'administration. Les administrateurs doivent comprendre la raison d'être de l'organisme, les intérêts de ses intervenants et la façon dont il gère ses risques. Ils devraient aussi participer activement à l'élaboration et à l'approbation de la stratégie de l'organisme.
Les administrateurs d'organisme sans but lucratif au Canada ont l'obligation légale d'agir en tout temps dans le meilleur intérêt de l'organisme qu'ils servent. En fait, la loi exige qu'un administrateur place les intérêts de l'organisme avant les siens. C'est ce qu'on appelle l'obligation fiduciaire. Il est essentiel pour les administrateurs de remplir avec succès leur rôle fiduciaire, tant pour le mieux-être de l'organisme que pour se protéger contre les risques de responsabilité civile.
Les Comptables agréés du Canada ont créé un outil très utile pour répondre aux nombreuses questions que vous pourriez avoir au sujet des conseils d'administration. Veuillez consulter les documents de la collection « 20 Questions » :
- 20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur la gouvernance
- 20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques
- 20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur la stratégie et la planification
- 20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur l'obligation fiduciaire
Industrie Canada a rendu disponible sur son site Web un document qui pourrait être très profitable aux administrateurs d’organismes sans but lucratif. Veuillez consulter le site suivant :
- Si vous cherchez des réponses à vos questions sur les conseils d'administration, veuillez consulter les sites suivants :
Board Development Program (en anglais seulement) - Formation des membres des conseils d’administration – Formation des membres des conseils d’administration, gestion et transparence au sein du secteur bénévole au Canada
Pour trouver des réponses à vos questions concernant la responsabilité civile et les autres responsabilités des administrateurs, veuillez consulter le site Web de Volunteer Alberta :
- Who is Responsible? Directors' & Officers Liability (en anglais seulement)
Si vous avez des questions au sujet du processus décisionnel, vous pourriez trouver vos réponses sur le site suivant :
- CharityVillage® Research: Strategy - A Process of Problem Solving & Decision Making (en anglais seulement)
Pour trouver des solutions de formation ou communiquer des possibilités de formation, veuillez visiter le site suivant :
Le Service public d’éducation et d’information juridiques du Nouveau-Brunswick (SPEIJ-NB) a lancé de nouvelles ressources gratuites à l’intention d’organismes de bienfaisance ou organismes à but non lucratif enregistrés. Le guide contient un aperçu de certains problèmes et questions à considérer quand un individu pense joindre un conseil d’administration. Le guide à de l’espace pour écrire de l’information importante sur un organisme de bienfaisance spécifique et possèdes plusieurs autres ressources.