Les ressources en agrégats (substances de carrière) sont le sable, le gravier, la pierre commune et la pierre de construction, à l’état naturel ou traité. Les agrégats sont une ressource essentielle dans notre société et nos vies de tous les jours puisqu’ils servent à la construction de nos résidences et de nos immeubles de bureaux, de nos écoles, de nos hôpitaux, de nos routes et de nos ponts, ainsi qu’à de nombreux autres besoins résidentiels et industriels essentiels. La construction des maisons et des immeubles nécessite à elle seule l’utilisation d’agrégats dans les fondations, les blocs de béton, les briques, le mortier, les bardeaux, l’acier, le verre et l’asphalte. De plus, des milliers d’emplois du secteur de la construction dépendent également de l’approvisionnement adéquat en produits à base d’agrégats et en ressources en agrégats.
Comme les ressources en agrégats sont dévolues au propriétaire du terrain où elles gisent, le ministère des Ressources naturelles et du Développement de l’énergie est responsable de la gestion des ressources en agrégats situées sur les terres provinciales de la Couronne. Le mandat du Ministère est de protéger et d’optimiser l’utilisation et la disponibilité de ces ressources en agrégats dans l’intérêt primordial de la population du Nouveau-Brunswick.
Les agrégats seront toujours l’un des produits de première nécessité des sociétés. La croissance de notre population s’accompagnera de la croissance de notre demande en agrégats. Nous devons veiller à la saine gestion de l’une de nos ressources naturelles non renouvelables, les ressources en agrégats des terres de la Couronne, afin qu’elles continuent d’être disponibles pour répondre à un éventail de besoins, à la fois aujourd’hui et à très long terme.
Législation
Le ministre des Ressources naturelles et du Développement de l’énergie a le pouvoir, en vertu de la Loi sur l’exploitation des carrières et du Règlement 93-92, de gérer la tenure, l’exploration, la mise en valeur et la production des agrégats sur les terres de la Couronne, ainsi que sur les terres privées situées à moins de 300 mètres, vers le large ou vers le rivage, de la ligne normale des hautes eaux du littoral provincial.
La directive sur l’exploitation des carrières sur les terres de la Couronne fournit des détails sur le mode de gestion des ressources dans les domaines suivants :
- approvisionnement et gestion des agrégats;
- protection des milieux naturels et sociaux
- exigences opérationnelles et en matière de remise en état;
- cadre administratif et juridique efficace.
Acquisition des droits
Nul ne pourra exploiter une carrière ou enlever ou extraire une substance de carrière située sur des terres de la Couronne, à moins d’être titulaire d’une tenure foncière valide pour la carrière en question. Le ministère des Ressources naturelles et du Développement de l’énergie administre trois modalités de tenure foncière relative aux carrières :
- autorisation écrite
- permis d’exploitation de carrière
- bail d’exploitation de carrière
Inventaire des agrégats
L’Inventaire des agrégats granulaires du Nouveau-Brunswick a été entamé en 1974 pour trouver dans la région de Moncton des sources de sable à béton de rechange pour remplacer les sources d’approvisionnement traditionnelles des plages côtières provinciales. Le programme d’inventoriage a ensuite été élargi au reste de la province. La tranche des travaux de cartographie et d’échantillonnage sur le terrain du programme a été achevée en 1986. Les travaux de cartographie ont été basés sur le Système national de référence cartographique (SNRC) fédéral à l’échelle de 1/50 000.
La série de rapports préparés sur les agrégats granulaires couvre l’ensemble du territoire de la province. Les rapports individuels couvrant une ou plusieurs cartes du SNRC prennent généralement la forme suivante :
- brève description du substrat rocheux et de la géologie des dépôts meubles dans le secteur d’étude;
- description des types et des caractéristiques générales des dépôts d’agrégats granulaires présents;
- annexes renfermant des descriptions de coupes, les résultats d’analyses granulométriques mécaniques et lithologiques;
- relevé des volumes estimatifs des réserves de dépôts particuliers récupérables.